Mentions légales

BIG BOX, entreprise individuelle française, représentée par Monsieur Johan Mocquin, et dont le siège social français est domicilié à Nice (06300), 3 Rue des serruriers.

– Enregistrée au RCS de Nice sous le numéro 827 614 058
– Numéro de TVA intracommunautaire: FR
– Numéro de Siret: 827 614 058 00028
– Code APE : 4791A Vente à distance sur catalogue général

 

ARTICLE 1 – L’EDITEUR

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par Johan Mocquin, domiciliée 3 rue des serruriers 06300 Nice, dont l’adresse e-mail est johan.mocquin[@]gmail.com.

ci-après l'”Editeur”.

 

ARTICLE 2 – L’HEBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Ionos SARL, dont le siège social est situé au 7, place de la Gare BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex.

 

ARTICLE 3 – ACCES AU SITE

bigboxscooter.com est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNEES

bigboxscooter.com assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :

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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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